Guide Assainissement Non Collectif (ANC)

Les « pièces principales » font référence aux espaces destinés au séjour ou au sommeil, par opposition aux « pièces de service » telles que la cuisine, la salle de bains, la buanderie, etc.

Le dimensionnement d’un dispositif ANC n’est pas basé sur le nombre réel d’occupants du logement, mais sur son potentiel maximal d’occupation, mesuré en Equivalent-Habitant (EH). En règle générale, 1 EH équivaut à 1 pièce principale. Le bureau d’études est habilité à évaluer le dimensionnement requis pour votre logement.

Avant de prendre une décision, il est recommandé de comparer les différentes options de traitement des eaux usées proposées par les fabricants. Prenez en compte plusieurs critères tels que le coût du produit, de l’installation, l’occupation au sol, l’entretien et la durée de vie des composants. N’oubliez pas de considérer les coûts de fonctionnement à long terme, tels que l’entretien, les vidanges, et la consommation d’énergie. Vous pouvez consulter un bureau d’études pour obtenir un avis technique en fonction des contraintes de votre parcelle.

Un « filtre compact » est une filière agréée de l’assainissement non collectif des eaux usées. Il est composé d’une fosse toutes eaux ou fosse septique, associée à un massif filtrant qui remplace l’épandage classique. Le matériau du massif filtrant peut varier selon le fabricant, incluant la zéolithe et la fibre de coco.

Une « micro-station d’épuration » fonctionne selon le même principe biologique qu’une station d’épuration collective, mais elle est dimensionnée pour un logement individuel ou un petit regroupement d’habitations. C’est le dispositif le plus compact disponible dans l’ANC.

Pour toute aide publique ou subvention, vous pouvez vous adresser au SPANC de votre zone ou à défaut à votre mairie. Ils vous informeront sur les critères d’éligibilité.

Pour les logements de plus de 2 ans, la réduction de TVA à 10% est possible, au lieu des 20% habituels, pour les travaux d’assainissement non collectif. Le propriétaire doit remplir un formulaire pour obtenir cette réduction de TVA et le remettre au professionnel qui effectue les travaux.

La fréquence de vidange varie en fonction de chaque filière, et il n’existe pas de périodicité universelle. Cependant, en général, la hauteur des boues dans le compartiment de décantation primaire ou de la fosse toutes eaux ne doit pas dépasser 30% ou 50% selon le dispositif.

La liste des vidangeurs agréés par le préfet est disponible sur le site de la préfecture de votre département.

Historiquement, la fosse septique était destinée au traitement des eaux vannes (toilettes) et n’était pas reliée aux autres installations (cuisine, douche, etc.). Cependant, les normes ont évolué, et les nouvelles installations doivent traiter l’ensemble des eaux usées de l’habitation. Le terme « fosse toutes eaux » est maintenant préféré pour désigner un dispositif qui traite l’ensemble des eaux usées : eaux vannes et eaux grises.

Le coût d’un système d’assainissement non collectif peut varier en fonction des spécificités de chaque installation. Seules les données de l’éco-prêt à taux zéro permettent d’estimer le coût moyen d’investissement (étude, dispositif, pose), qui s’élève entre 7000 et 12000€ pour une résidence individuelle et une installation neuve. N’oubliez pas de prendre en compte les coûts de fonctionnement à long terme pour évaluer le « coût global » sur 15 ans.

Les travaux de réhabilitation de l’installation ANC sont généralement à la charge du vendeur. Cependant, le vendeur peut décider de ne pas réaliser les travaux et en informer l’acheteur. Dans ce cas, l’acheteur peut décider en connaissance de cause s’il souhaite acquérir le bien ou non. Une réduction du prix du bien en fonction des éventuels travaux à réaliser est souvent observée. L’acheteur a ensuite 1 an pour réaliser la remise en conformité.