Comprendre l’assainissement non collectif
Introduction
L’assainissement autonome que l’on appelle également assainissement individuel, assainissement non collectif (ANC).
Celui-ci concerne les installations individuelles qui, grâce à un procédé d’assainissement des eaux domestiques, va traiter ces eaux usées (cuisine, lavabos, douche, lave-linge,…) pour les logements qui ne permettent pas un raccordement au réseau public de collectant les eaux usées ( c’est l’assainissement collectif).
A découvrir ci-dessous :
Table des matières
Qu’est-ce qu’un assainissement non collectif ?
L’assainissement non-collectif (ANC), que l’on appelle également assainissement autonome ou individuel, désigne un système de traitement des eaux usées domestiques qui n’est pas raccordé à un réseau collectif d’assainissement.
Contrairement à l’assainissement collectif où les eaux usées s’acheminent vers une station d’épuration centrale, dans le cas de l’assainissement non-collectif, le traitement des eaux usées se fait sur place, généralement au niveau de chaque habitation ou petit groupe d’habitations.
Les systèmes d’assainissement non-collectif peuvent comprendre des fosses septiques, des dispositifs de traitement des eaux usées comme les filtres compacts, les micro-stations d’épuration ou les systèmes de phyto-épuration, ainsi que des techniques plus simples comme les toilettes sèches.
L’assainissement non-collectif s’utilise dans les zones rurales ou périurbaines où il n’est pas économiquement viable de mettre en place un réseau de collecte et de traitement des eaux usées à grande échelle. Cependant, il nécessite une surveillance régulière et un entretien approprié pour garantir son bon fonctionnement et éviter les risques de pollution environnementale. En conséquence, il est soumis à des réglementations spécifiques dans de nombreux pays.
Comment fonctionne un assainissement non collectif ?
Il existe différents systèmes individuels d’assainissement non collectif (ANC) des eaux usées et les propriétaires peuvent se mettre en règle selon les préconisations du SPANC :
- La fosse toutes eaux ou fosse septique assure un traitement partiel des eaux usées. Un dispositif de filtration sur sable ou d’épandage vient souvent compléter la fosse en sortie.
- La micro-station d’épuration est un dispositif compact assurant l’intégralité du cycle de traitement.
- Les filtres compacts
Votre installation doit être bien conçue et correctement réalisée pour un traitement efficace et un entretien facilité.
Découvrez le processus de collecte et de traitement des eaux usées :
Collecte des eaux usées
Toutes les eaux usées non-raccordées de votre domicile sont évacuées par des canalisations extérieures, puis dirigées vers le dispositif de pré-traitement.
Pré-traitement
La fosse « toutes eaux » joue un rôle crucial en collectant et en partiellement liquéfiant les matières polluantes. Un entretien régulier et des vidanges sont nécessaires régulièrement.
Traitement des eaux usées
Ce processus vise à épurer les eaux pré-traitées provenant de votre fosse en utilisant l’action des micro-organismes présents dans le sol.
Le traitement doit être adapté au type de sol, impliquant l’utilisation de tranchées filtrantes, de filtres à sable, entre autres. Une fois traitées, les eaux usées sont évacuées soit par infiltration dans le sol, soit par rejet dans le milieu hydraulique.
Il est primordial que votre système d’assainissement non collectif respecte des normes strictes pour éviter toute pollution du milieu naturel et préserver votre environnement.
Example des eaux traitées avec un filtre compact
Ci dessous un schéma du fonctionnement d’un filtre compact Tricel, ou le pre-traitement est effectué dans le compartiment de décantation primaire (2) et le traitement dans le compartiment massif filtrant (3). Avec les filtres compacts ou micro-stations, pre-traitement et traitement ont lieu à l’intérieur de la cuve. Les eaux traitées seront ensuite rejetées suivant votre terrain dans un champ d’infiltration, au fossé ou autre.
Quelles sont les sanctions si je n’installe pas un assainissement non collectif ?
Il incombe au propriétaire de traiter ses eaux usées afin qu’elles puissent être déversées dans le milieu naturel. Le traitement des eaux usées est une légalement obligatoire, chaque foyer se doit de posséder un dispositif d’évacuation pour les eaux usées pour protéger l’environnement. L’assainissement quel qu’il soit vise ainsi à prévenir différents risques, qu’ils soient liés à la santé ou à l’environnement.
Tous les foyers non raccordés au réseau public de collecte (assainissement collectif) ont l’obligation de faire installer un réseau d’assainissement autonome ou assainissement non collectif et permettre le traitement de l’ensemble des eaux usées en un seul lieu.
La loi exige aux particuliers et propriétaires de maisons non raccordées au tout-à-l’égout, de s’équiper d’un assainissement non collectif conformément à la réglementation et qu’ils l’entretiennent.
Pour une construction, il faut soumettre un dossier au Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) de votre municipalité, afin d’inclure le projet d’assainissement non collectif dans le permis de construire. Un bureau d’étude d’assainissement peut vous aider à choisir la solution la plus adaptée.
La municipalité peut, dans le cadre de sa mission de contrôle de l’assainissement non collectif vous sanctionner si vous ne vous conformez pas aux obligations.
Contrôles des installations
Votre système d’assainissement individuel doit subir des contrôles réguliers effectués par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), rattaché à votre mairie.
Ces contrôles sont requis lors de la création, de la modification ou de la vente de votre installation. Le SPANC vérifie la conception, l’implantation, la réalisation des systèmes neufs, ainsi que la conformité technique des installations existantes et leur bon fonctionnement.
En cas de non-conformité, des travaux de mise en conformité sont nécessaires.
N’oubliez pas de consulter le SPANC avant de déposer votre permis de construire pour vous assurer de la conformité de votre projet.
Contenu du dianostic assainissement
Le SPANC effectue un contrôle approfondi de votre installation et fournit un diagnostic précis, indiquant si des dysfonctionnements ou des risques pour la santé ou l’environnement sont présents.
Si des problèmes sont identifiés, vous êtes responsable de réaliser les travaux de mise en conformité de votre installation, qui sont à votre charge financière.
Toutefois, vous avez le choix de ne pas effectuer ces travaux. Dans ce cas, vous devez informer tout futur acheteur de l’état de l’installation, qui décidera s’il souhaite acquérir le bien tel quel. Les travaux peuvent alors être inclus dans les négociations financières.
Quelle que soit la décision, les travaux doivent être effectués au plus tard un an après la signature de l’acte de vente.
Découvrir les solutions Tricel
Nous vous proposons :
- Microstations d’épuration des eaux usées Tricel Novo : microstations compactes pour le traitement des eaux usées domestiques.
- Station d’épuration Tricel Combi : dispositifs pour l’assainissement semi-collectif.
- Filtre compact Tricel Filtro : systèmes de filtration compacts pour le traitement des eaux usées domestiques, adaptés aux petits espaces et utilisant la fibre de coco comme média filtrant.
Pourquoi choisir Tricel®?
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Tricel est spécialiste de l’assainissement non-collectif.
Choisir Tricel, c’est avant tout un signe de qualité. Une fabrication française de nos produits dans nos deux usines de Poitiers et d’Avignon. Implantation globale, et une distribution dans plus de 50 pays. Une présence locale, un impact global. Tricel dispose également des agréments ministériels pour la vente de ses produits (voir la limite des EH).
Ensuite, c’est un suivi & un accompagnement local réalisé par l’un de nos concessionnaires. C’est la force de Tricel France. Son réseau de concessionnaires. Cela garantit, un contact, une pose et une maintenance locale. Tout en conservant le savoir faire Tricel.
Enfin, Tricel dispose d’une forte expérience dans le domaine de l’assainissement avec plus de 35 000 micro-stations Novo et filtres compacts installés dans le monde. Une réussite qui est due à la qualité de son produit, de son service et du service après vente.
Tout cela à permis à Tricel de devenir un véritable spécialiste de l’assainissement non-collectif en France & en Europe.
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Une des questions les plus posées concerne les aides financières ou subventions.
Concernant la réhabilitation, certaines aides peuvent en effet exciter, mais elles sont soumises à conditions. Il est préférable de se rapprocher de votre communauté de communes, de votre mairie ou de votre SPANC afin de vérifier si des aides sont disponibles localement et les procédures associées.
Pour les dispositifs n’utilisant pas d’électricité pour fonctionner (comme le filtre compact Tricel Filtro), le PTZ ou Eco-prêt peut être disponible pour la réhabilitation de votre projet.
Plus d’informations sur cet article dédié aux subventions et aides pour l’assainissement individuel.
Témoignages, réalisations et étude de cas d’assainissement non collectif Tricel
Pour en savoir plus sur nos réalisations, rendez-vous sur notre page dédiée avec de nombreuses photos d’assainissement individuel Tricel (micro-stations et filtre compacts).
Des études de cas sont aussi disponibles, vous expliquant étape par étape d’installation d’un dispositif d’Assainissement Non-Collectif Tricel.
Et enfin, nous avons à disposition, des avis sur les dispositifs d’ANC Tricel, vous pouvez aussi en retrouver sur la page avis de Google.
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